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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PANETIERE DU ROUERGUE
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La Panetière du Rouergue
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Panetière du Rouergue
LA PANETIERE DU ROUERGUE, SA

Numéro de dépôt :
3569539
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2028
La Panetière du Rouergue de LA PANETIERE DU ROUERGUE

Présentation de la marque La Panetière du Rouergue

Déposée le 11 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) LA PANETIERE DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Panetière du Rouergue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PANETIERE DU ROUERGUE domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 489 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA PANETIERE DU ROUERGUE, M. MOLY Guillaume domicilié(e) Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France.

La marque La Panetière du Rouergue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Panetière du Rouergue arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

LA PANETIERE DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ , Paniolle , LA BÛCHE DU MITRON , La Meuniette , LE SECRET , le FAGOTIN D'OCCITANIE , Le Semoulet , LA PANETIERE – LA RECETTE DU PAIN RETROUVÉ , La DEMI-BÛCHE DU MITRON , le Secret


LA PANETIERE DU ROUERGUE, SA - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France - SIREN 322489196


LA PANETIERE DU ROUERGUE, M. MOLY Guillaume - Causseroux - 12200 - VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679247 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Café, thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.